FAQ et Support en ligne

Détail de la consultation

Date et heure limite de remise des plis : 26/05/2025 12:00 (heure de Paris) Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.

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Référence : AOT-ODONTO-UPCITE-2025

Intitulé :

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public relative à l'exploitation d'un panneau publicitaire sur le site de l'UFR d'Odontologie de l'Université Paris Cité situé au 1 rue Maurice Arnoux 92120 Montrouge

Objet :

La présente consultation a pour objet l’attribution d’un titre d’occupation économique du domaine public à des fins de publicité par voie d’affichage (panneaux publicitaires) conformément à l’article L. 2122-1-1 du Code général de la propriété des personnes publiques. Elle définit les modalités selon lesquelles l’UFR d’Odontologie de l’Université Paris Cité autorise un opérateur économique à exploiter un espace à des fins d’affichage publicitaire et d’information, étant précisé que la fourniture, l’exploitation et l’installation des bâches seront à la charge de l’occupant détenteur du titre d’occupation.

Organisme : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Entité publique :
Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Entité d'Achat :
EOESRI / UPARIS - UNIVERSITE DE PARIS - Direction des Achats
Type d'annonce :
Annonce de consultation
Procédure :
Procédure autre

Catégorie principale :
Services
Allotissement :
Non
Lieu d'exécution :
(92) Hauts-de-Seine
Code CPV :
79341000 (Code principal)

Temps restant pour répondre (délai d'acheminement inclus) : Dans 11 jour(s) 22 heure(s) 32 minute(s)

Temps d'acheminement avec un débit de 128 kbs, il faut 1 minute par Mo de réponse (estimation donnée à titre indicatif) En savoir plus

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Étape 1 : Déclaration du groupement

Si vous répondez à cette consultation sous forme de groupement, vous pouvez renseigner ici vos co-traitants et les éventuels sous-traitants du groupement.

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Solidaire Conjoint - mandataire non solidaire Conjoint - mandataire solidaire

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Étape 2 : Répondre à la consultation

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