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Légende
Nombre de résultats : 5
Actions
MAPA
Travaux
24
Juil.
2024
DAF_2024_001075_24-008
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TOURS (37) - BA 705 - Tulasne - Rénovation du bâtiment hébergement 128 T4
Objet : TOURS (37) - BA 705 - Tulasne - Rénovation du bâtiment hébergement 128 T4
Organisme : Ministère des armées
27
Sept.
2024
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.
AOO
Fournitures
24
Juil.
2024
2024-COLLECTEUR-OPCT
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Fourniture de collecteurs et futs pour objets coupants et tranchants, mise à disposition à titre gratuit de supports et formation
Objet : Fourniture de collecteurs et futs pour objets coupants et tranchants, mise à disposition à titre gratuit de supports et formation associée, fourniture d’emballages à usage unique pour DASRI et DASND pour les établissements du GHT Atlantique 17
Organisme : Etablissements de Santé et Médico-sociaux
  • 10 lots
  • (17) Charente-Maritime
  • Aucune entreprise inscrite.
    S'inscrire
  • DUME standard DUME standard DUME défini par l'acheteur DUME défini par l'acheteur
11
Sept.
2024
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AOO
Fournitures
18
Juil.
2024
2024_ACH_GHT_009
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FOURNITURE DE PAINS
Objet : Fourniture de pains, viennoiseries et pâtisseries frais ou surgelés
Organisme : Etablissements de Santé et Médico-sociaux
5
Sept.
2024
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.
AOO
Services
28
Juin
2024
23HA0186
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Prestation de collecte, transport et traitement des déchets produits par le GHT Somme Littoral Sud
Objet : Prestation de collecte, transport et traitement des déchets produits par le GHT Somme Littoral Sud
Organisme : Etablissements de Santé et Médico-sociaux
20
Août
2024
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MAPA
Services
25
Juil.
2024
IRSN-2024-124-2000153595
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Prestation d'accompagnement à l'élaboration d'une étude détaillé du régime fiscal de l'ASNR
Objet : L'IRSN est assujetti à la TVA, avec un statut de redevable partiel, alors que l'ASN n'est pas assujettie à la TVA. Il est nécessaire de déterminer le régime fiscal applicable à l’ASNR et ses implications en matière de TVA.
Organisme : Autres organismes
  • (92) Hauts-de-Seine
  • Aucune entreprise inscrite.
    S'inscrire
  • DUME standard DUME standard DUME défini par l'acheteur DUME défini par l'acheteur
19
Août
2024
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.