La consultation "2023.023 - L’accord cadre est passé selon la procédure d’appel d’offres ouvert- définie par les articles L.1 à L.6, et R2113-1, R2124-2.1° ; R2161-3.2°, R2161-4, R2161-5, R2162-2 al.2, R2162-4 -2°, R 2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique" n'est pas en ligne.