14/09/2026 23:59 (heure de Paris) Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC. DUME défini par l'acheteur
PLAN_RPS_ENSAN
Réalisation d’un diagnostic et formalisation d’un plan d’actions pour lutter contre les risques psycho-sociaux
Le prestataire doit réaliser un diagnostic complet relatif aux risques psycho-sociaux auprès des agents et enseignants travaillant au sein de l’école nationale supérieure d’architecture (E.N.S.A.) de Nancy (salariés de l’école et fonctionnaires du ministère de la Culture). L’école compte environ 70 enseignants permanents et 50 personnels administratifs, techniques et scientifiques (A.T.S.), un nombre important d’intervenants ponctuels et environ 650 élèves. Ces deux dernières populations sont exclues du champ des prestations de ce marché, qui se concentrent donc sur un effectif de 120 personnes physiques. A l’issue du diagnostic, le prestataire devra élaborer un plan d’actions visant à réduire, voire à supprimer les risques identifiés.
Ministère de la Culture

Temps restant pour répondre (délai d'acheminement inclus) : Dans 52 jour(s) 17 heure(s) 41 minute(s)

Temps d'acheminement avec un débit de 128 kbs, il faut 1 minute par Mo de réponse (estimation donnée à titre indicatif) En savoir plus

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Étape 1 : Sélection du rôle

Étape 2 : Sélection du mode de candidature

Information Il est possible d'enregistrer le DUME en brouillon avant de le valider au moment du dépôt de la réponse
Certificat Le DUME proposé dans le cadre de cette consultation a été pré-rempli par l'acheteur.

Ce mode de candidature permet de déposer un pli de manière standard : les documents de candidature (exemples : DC1, DC2…) sont à déposer en pièces libres à l'étape suivante de réponse à la consultation.

Étape 3 : Déclaration du groupement

Si vous répondez à cette consultation sous forme de groupement, vous pouvez renseigner ici vos co-traitants et les éventuels sous-traitants du groupement.
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Champ obligatoire Champ obligatoire

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