04/05/2026 12:00 (heure de Paris) Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.
ddt-uprn-2026-EnjeuxOzon
Etude des enjeux du bassin versant de l'Ozon et de ses affluents
Dans le cadre de la révision du Plan de Prévention des Risques d'inondation du bassin versant de l’Ozon, la Direction Départementale des Territoires du Rhône souhaite disposer d'une cartographie des enjeux sur les zones concernées par le risque inondation afin d’établir le règlement et les cartes de zonage.
Ministère de l'Intérieur

Temps restant pour répondre (délai d'acheminement inclus) : Dans 26 jour(s) 12 heure(s) 49 minute(s)

Temps d'acheminement avec un débit de 128 kbs, il faut 1 minute par Mo de réponse (estimation donnée à titre indicatif) En savoir plus

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