15/04/2026 12:00 (heure de Paris) Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.
2026-8400-005
Prestation de transport routier de bois rond, sous forme de ballots de bois de chauffage feuillus de 1m de large et d’un volume unitaire d’1 m3 apparent (m3a), des forêts de l’Unité Territoriale Senonais Pays d’Othe à destination du site de stockage de l’ONF à Arces-Dilo. Ponctuellement des ballots pourront être livrés à Guibeville (91).
Le présent accord-cadre a pour objet la prestation de transport routier de bois rond, sous forme de ballots de bois de chauffage feuillus de 1m de large et d’un volume unitaire d’1 m3 apparent (m3a), des forêts de l’Unité Territoriale Senonais Pays d’Othe à destination du site de stockage de l’ONF à Arces-Dilo. Ponctuellement des ballots pourront être livrés à Guibeville (91). L’exécution de cet accord-cadre est régie par les Clauses Générales d’Achats des prestations de transport routier de bois dans sa version 9200-17-DCC- BOI 004 –vers.C_juillet 2022, document joint au dossier de consultation -. Ces clauses sont consultables également en ligne sur le site www.onf.fr.
Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt

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