Détails de la consultation

13/08/2026 14:00 (heure de Paris) Marché public simplifié DUME défini par l'acheteur
2026-03-MABCM
Externalisation de prestations de gestion des archives publiques du ministère de la Culture
La présente consultation a pour objet l’externalisation de prestations de gestion des archives publiques du ministère de la Culture. Les prestations sont alloties de la manière suivante : - Lot 1 : Prise en charge, conservation, gestion des mouvements (communications et restitutions) et destruction confidentielle des archives publiques intermédiaires ; - Lot 2 : Récolement, traitement, tri, préparation aux versements et aux éliminations des archives publiques.

    • Ministère de la Culture
    • MC / 1-Ministère de la Culture / AC - MMA - Mission Ministérielle des Achats
    • Annonce de consultation
    • Procédure adaptée
    • Services
    • 2 Lots
    • (Code principal)
    • FRANCE

Téléchargement du Dossier de Consultation des Entreprises

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