Date et heure limite de remise des plis :
20/07/2026 12:00
(heure de Paris)
Référence :
25-2759
Intitulé :
Traitement des archives de la CPAM du Rhône : transfert, enlèvement et destruction
Objet :
L’objet du présent marché est le transfert et la destruction d’archives produites par les services de la CPAM du Rhône ainsi que ses Centres de Santé Dentaire, ses Centres d’Examen de Santé. Ces entités seront nommées plus généralement Organisme.Lieu de prestation du service : Divers sites de la CPAM du Rhône dans le Département du Rhône.L’Organisme se compose de plusieurs immeubles situés dans Lyon Métropole et sur Villefranche sur Saône (liste en annexe 1).Il est à noter que cette configuration peut évoluer tout au long du marché en fonction de la politique immobilière.La description des prestations à réaliser dans le respect de la règlementation en vigueur, et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) et ses annexes.Marché réservéLa prestation s’inscrit dans le cadre d’un marché réservé.
Entité publique :
Organismes de sécurité Sociale
Entité d'Achat :
OSS / AM / DDO / PRA-ARA / CPAM DU RHÔNE - CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DU RHONE
Type d'annonce :
Annonce de consultation
Procédure :
Procédure adaptée
Adresse de retrait des dossiers :
Adresse de dépôt des offres :
Lieu d'ouverture des plis :
Prix d'acquisition des plans :
0,00 MAD
Echantillons demandés :
-
Contact Administratif :
-
