Détails de la consultation

14/09/2026 12:00 (heure de Paris) Marché public simplifié DUME simplifié
2026-04
PROGRAMME DE SURVEILLANCE LITTORAL ET MARIN PAR AVION DE LA REGION OCCITANIE, PROVENCE ALPES COTE D’AZUR ET CORSE
Le présent marché a pour objet de réaliser une surveillance par avion en Région Occitanie, Provence Alpe Côte d’Azur et Corse dans le cadre du programme de surveillance de la directive européenne 2000/60/CE du 23 octobre 2000 (DCE) et de la directive européenne 2008/56/CE du 17 juin 2008 (DCSMM). La surveillance sera menée sur le proche côtier et le milieu marin, jusqu’aux têtes de canyon.

    • Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
    • MTES-MCTRCT-MER / EP / AE-OFB / AERMC / SAAJ - Service des Achats et des Affaires Juridiques
    • Annonce de consultation
    • Appel d'offres ouvert
    • Services
    • -
    • (Code principal)
    • (2A) Corse-du-Sud, (2B) Haute-Corse, (30) Gard, (04) Alpes-de-Haute-Provence, (05) Hautes-Alpes ...

Téléchargement du Dossier de Consultation des Entreprises

En cas de modification de la consultation, nous devons être en mesure de vous contacter pour vous transmettre les éléments actualisés.
Attention : les informations saisies vous permettront, tout au long de la procédure, de recevoir les mises à jour relatives aux modifications de dates, rectificatifs/compléments du dossier de consultation des entreprises, etc.

Mes coordonnées

NOM * :
Prénom * :
Adresse électronique * :
Raison sociale :

SIREN / SIRET :

Adresse :
Adresse (suite) :
Téléphone :
( 8 chiffres au minimum sans espace. Ex : +33140506070 ou 0140506070 )
Code postal :
Ville :
Fax :
( 8 chiffres au minimum sans espace. Ex : +33140506070 ou 0140506070 )