Détails de la consultation

26/05/2026 12:00 (heure de Paris) Marché public simplifié DUME simplifié
2026-8320-001
Travaux d’entretien des réseaux d’assainissements de voiries en Forêts Domaniales de Pays de La Loire.
Le présent accord-cadre concerne l'exécution de travaux d’entretien des réseaux d’assainissements de voiries en Forêts Domaniales de Pays de La Loire. Le C.C.A.G. applicable est le cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés de travaux (CCAG-Travaux) (approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de travaux- NOR: ECOM2106871A publié au JO du 1er avril 2021). La description des travaux à réaliser et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.)

    • Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
    • MASAF / ONF / DT COA - Direction territoriale Centre Ouest Aquitaine
    • Annonce de consultation
    • Procédure adaptée
    • Travaux
    • 6 Lots
    • (Code principal)
    • (44) Loire-Atlantique, (49) Maine-et-Loire, (72) Sarthe, (85) Vendée

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