Détails de la consultation

10/04/2026 12:00 (heure de Paris) Marché public simplifié DUME défini par l'acheteur
2026-MAPA03
Analyse sur les risques d’incidences des activités nautiques sportives et de loisirs sur les habitats et les espèces marines et terrestres Natura 2000 listées au titre de la directive « Oiseaux » (2009/147/CE) et « Habitats-Faune-Flore » (92/43/CE)
Analyse sur les risques d’incidences des activités nautiques sportives et de loisirs sur les habitats et les espèces marines et terrestres Natura 2000 listées au titre de la directive « Oiseaux » (2009/147/CE) et « Habitats-Faune-Flore » (92/43/CE)

    • Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
    • MTES-MCTRCT-MER / EP / AE-OFB / OFB - Office Français de la Biodiversité
    • Annonce de consultation
    • Procédure adaptée
    • Services
    • -
    • (Code principal)
    • (24) Dordogne, (33) Gironde, (40) Landes, (47) Lot-et-Garonne, (64) Pyrénées-Atlantiques ...

Téléchargement du Dossier de Consultation des Entreprises

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