Date et heure limite de remise des plis :
09/03/2026 12:00
(heure de Paris)
Référence :
2026-8400-002
Intitulé :
Travaux d’infrastructures en Forêts Domaniales - Agence de Besançon
Objet :
Le présent accord-cadre concerne l'exécution de travaux relatifs à la création ou l’entretien de dessertes forestières dans les forêts domaniales de l’agence de Besançon.
La description des spécifications techniques est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.).
L’exécution de ce marché est régie par les Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de travaux, dans sa dernière version en vigueur. Ce cahier n’est pas joint à la consultation, il est réputé connu et accepté par les soumissionnaires ; il est disponible sur internet via le lien : https://www.economie.gouv.fr/daj/cahiers-clauses-administratives-generales-et-techniques et le cahier national des prescriptions des travaux et services forestiers (CNPTSF) joint au dossier et disponible sur internet : Cahier national des prescriptions des travaux et services forestiers (CNPTSF) (onf.fr)
Entité publique :
Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Entité d'Achat :
MASAF / ONF / DT BFC - Direction territoriale Bourgogne Franche Comté
Type d'annonce :
Annonce de consultation
Procédure :
Appel d'offres ouvert
Adresse de retrait des dossiers :
Adresse de dépôt des offres :
Lieu d'ouverture des plis :
Prix d'acquisition des plans :
Echantillons demandés :
Date et heure limite :
Réunion :
Date et heure :
Contact Administratif :
-
