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Légende
Nombre de résultats : 55
Actions
SAD-A
Fournitures
11
Sept.
2023
SAD_23089_PHARMA
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Fourniture de dispositifs médicaux stériles, non stériles et de dispositifs médicaux implantables
Objet : Système d'acquisition dynamique (SAD) visant à la conclusion de marchés spécifiques ayant pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles, non stériles et de dispositifs médicaux implantables pour les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Sud Lorraine et le Service Départemental d'Incendie et de Secours de Meurthe & Moselle (SDIS 54) : SAD subdivisé en 34 catégories de produits.
Organisme : CHRU NANCY (54035 - NANCY)
  • 34 lots
  • (54) Meurthe-et-Moselle
  • Aucune entreprise inscrite.
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  • DUME standard DUME standard DUME défini par l'acheteur DUME défini par l'acheteur
29
Déc.
2031
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.
SAD-A
Fournitures
9
Juil.
2022
DAF_2022_001171
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SAD 2022 - APPRO COURANT CAMION-CITERNE
Objet : Approvisionnement courant en carburants aériens, par camion-citerne, des établissements du service de l'énergie opérationnelle (S.E.O) et de ses clients en France métropolitaine.
Organisme : Ministère des armées - Service de l'Energie Opérationnelle (92240 - MALAKOFF)
  • 7 lots
  • FRANCE
  • DUME standard DUME standard DUME défini par l'acheteur DUME défini par l'acheteur
31
Déc.
2030
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.
SAD-A
Fournitures
29
Juin
2022
SAD-22057
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Fourniture de produits d’entretien, d’hygiène et d’articles de droguerie pour le groupement régional des Pays de Loire (6
Objet : La présente consultation a pour objet la mise en place d’un système d’acquisition dynamique portant sur la présélection d’opérateurs économiques ayant vocation à être mis en concurrence pour l’obtention de Marchés spécifiques relatifs à la fourniture de produits d’entretien, d’hygiène et d’articles de droguerie pour le groupement régional des Pays de Loire Elle concerne les besoins des établissements suivants : voir annexe 1 du CCATP n° SAD-22057.
Organisme : CHU NANTES (44093 - NANTES)
  • 6 lots
  • (44) Loire-Atlantique, (49) Maine-et-Loire ...
  • Aucune entreprise inscrite.
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  • DUME standard DUME standard DUME défini par l'acheteur DUME défini par l'acheteur
28
Juin
2030
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
SAD-A
Fournitures
12
Fév.
2022
22ALR2256
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Fourniture de vaccins, médicaments et produits de parapharmacie à visée opérationnelle au profit du service de santé des armées (SAD
Objet : La consultation a pour objet la fourniture de vaccins, médicaments et produits de parapharmacie à visée opérationnelle au profit du service de santé des armées
Organisme : Ministère des armées - Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées (45404 - FLEURY-LES-AUBRAIS CEDEX)
  • 3 lots
  • (33) Gironde, (29) Finistère ...
  • 2 entreprises inscrites.
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  • DUME standard DUME standard DUME défini par l'acheteur DUME défini par l'acheteur
15
Mai
2030
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
SAD-A
Fournitures
15
Mai
2022
DAF_2022_000648
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2022_LASEM-SPRS-GEA_SAD _Fourniture de matériels scientifques de laboratoire et d'analyses
Objet : 2022_LASEM-SPRS-GEA_SAD _Fourniture de matériels scientifiques de laboratoire et d'analyses
Organisme : Ministère des armées - Plate-forme commissariat Brest (29240 - Brest cedex 09)
  • (50) Manche, (29) Finistère ...
  • DUME standard DUME standard DUME défini par l'acheteur DUME défini par l'acheteur
16
Juin
2028
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
SAD-A
Fournitures
21
Mars
2022
2022-2027SADVEHICULES
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Système d’acquisition dynamique pour la fourniture de véhicules (neuf ou d’occasion) ou de pièces détachées de véhicules (neuves
Objet : Le présent système d’acquisition porte sur la fourniture de véhicules (neuf ou d’occasion) ou de pièces détachées de véhicules (neuves ou d’occasion) pour les établissements de la Chambre de métiers et d'artisanat de la Région Nouvelle Aquitaine. Ce besoin a été décomposé en 5 catégories (équivalent de lot pour les autres procédures). Les entreprises ayant déposées une candidature dans le cadre du présent SAD et qui auront été agrées par l’acheteur pourront, jusqu’au 31/12/2027, être sollicitées pour déposer une offre dans une catégorie donnée et sur un besoin défini pour la location longue durée de véhicules neufs ou l’achat de véhicules d’occasions ou de pièces détachées neuves ou d’occasion pour véhicules. Ces consultations déboucheront sur ce que la règlementation appelle des « marchés spécifiques ».
Organisme : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance - CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION NOUVELLE-AQUITAINE (33000 - BORDEAUX)
1
Déc.
2027
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
SAD-A
Fournitures
16
Janv.
2023
2022-26
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Système d’acquisition dynamique pour la fourniture de véhicules neufs et d’occasion 2022-26
Objet : Système d’acquisition dynamique pour la fourniture de véhicules neufs et d’occasion pour le GHT 45 - 2022-26
Organisme : CHR ORLEANS (45000 - ORLEANS cedex 1)
16
Janv.
2027
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
SAD-A
Fournitures
18
Déc.
2022
SAD_22.14.004
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22.14.004 : Système d'Acquisition Dynamique (SAD) pour la fourniture et livraison de composants électriques, électroniques et
Objet : La présente consultation a pour objet la mise en place d’un Système d’Acquisition Dynamique (SAD) portant sur la présélection d’opérateurs économiques ayant vocation à être mis en concurrence pour l’obtention de marchés spécifiques relatifs à fourniture et livraison de composants électriques, électroniques et électromécaniques, pour le compte de l’Institut de Recherche en Astrophysique et Planétologie (IRAP) – Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS). Principe du Système d'Acquisition Dynamique : Le présent SAD a une durée de quatre (4) ans et est subdivisé en quatre (4) catégories de composants. Pendant toute la durée du SAD, et à tout moment (jusqu'à la date de fin du SAD fixée au 16/12/2026), un opérateur économique peut présenter sa candidature pour une / plusieurs ou toutes les catégories, aux fins d'intégrer le SAD et pouvoir répondre aux consultations ultérieures. Dès survenance d'un besoin dans une catégorie donnée, le pouvoir adjudicateur lance une consultation et invite les candidats qui auront été admis dans le SAD pour ladite catégorie à remettre une offre.
Organisme : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - CNRS Délégation Occitanie Ouest (31400 - TOULOUSE)
  • 4 lots
  • (31) Haute-Garonne
  • Aucune entreprise inscrite.
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  • DUME standard DUME standard DUME défini par l'acheteur DUME défini par l'acheteur
16
Déc.
2026
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AUT
Services
16
Avril
2024
AMI-2024.011
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Désignation du projet concerné : La CCI de Corse a décidé de mettre en place un programme d’incitation à la création et au
Objet : Objectifs : Ce programme d’incitation est défini et mis en œuvre en conformité avec le principe de l’opérateur avisé en économie de marché, tel que rappelé par la communication de la Commission européenne du 4 avril 2014 portant lignes directrices sur les aides d’Etat aux aéroports et aux compagnies aériennes. Objet : Ledit programme d’incitation mis en place par la CCI de Corse vise à favoriser la création de nouvelles liaisons aériennes et le développement de liaisons aériennes existantes desservant l’un des aéroports suivants : Ajaccio Napoléon Bonaparte, Bastia Poretta, Calvi-Sainte-Catherine et Figari -Sud Corse. Il ne s’applique pas : 1° aux liaisons aériennes qui sont soumises à des obligations de service public en application du règlement (CE) n° 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté ; 2° aux liaisons aériennes qui font l’objet d’une concession de services avec la CCI de Corse Procédure applicable : Le présent Appel à Manifestations d’Intérêt est régi par les dispositions de l’article L.2122-1-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques. La CCI de Corse agit en conformité avec le principe de l’opérateur avisé en économie de marché, tel que rappelé par la communication de la commission européenne du 04 avril 2014 portant lignes directives sur les aides d’Etat aux aéroports et aux compagnies aériennes. Langues dans lesquelles les propositions doivent être adressées : Le Français et L’Anglais. L’intérêt des compagnies sera effectué sur la base des dispositions présentées dans le règlement cadre qui définit les conditions et les modalités selon lesquelles la CCI de Corse attribue, verse et contrôle l’emploi de l’incitation. Sites concernés Direction des Concessions Aéroportuaires de Haute-Corse Pierre-François NOVELLA Direction des Concessions Aéroportuaires de Corse du Sud Laurent POGGI Le dossier de candidature et le règlement cadre sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet ; Ils sont à télécharger sur le site de la plateforme des Achats de l’Etat https://www.marches-publics.gouv.fr, dès la mise en ligne de la présente consultation. Calendrier des propositions : Les intérêts sont ouverts durant la période du : 16 avril 2024 au 30 Mars 2025. Les documents sont à retirer et déposer (candidature et offre) sur le site de la plateforme des Achats de l’Etat (https://www.marches-publics.gouv.fr). Ledit Appel est mis en ligne sur la Plateforme Dématérialisée Gouvernementale LA PLACE à l’adresse www.ccihc.fr et envoyé à la publication auprès de corsenetinfos@gmail.com le 16 avril 2024. Le Président de la CCI de Corse Jean DOMINICI
Organisme : Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI) - Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse (20200 - Bastia)
  • (2A) Corse-du-Sud, (2B) Haute-Corse ...
  • Aucune entreprise inscrite.
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30
Mars
2025
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AOO
Services
3
Avril
2024
DA2021001559
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Sites de SPTP et UNALIT (21) : OPERATIONS D’EVACUATION ET D’ELIMINATION DES DECHETS
Objet : Par son arrêté n°97 du 27 janvier 2022, Monsieur le préfet de la Côte d’Or charge l’ADEME de la mise en sécurité du site SPTP à Saint-Usage. Cet arrêté prescrit notamment d’« évacuer et éliminer les déchets dangereux ainsi que les déchets présentant un risque d’incendie présents sur le site ». En outre, par son arrêté n°1168 du 9 octobre 2022, Monsieur le préfet de la Côte d’Or charge l’ADEME de la mise en sécurité du site UNALIT à Saint-Usage. Cet arrêté prescrit notamment d’« évacuer et éliminer les déchets dangereux ainsi que les déchets présentant un risque d’incendie présents sur le site et relatifs aux anciennes activités de la société UNALIT (les déchets issus d’apport sauvage sont exclus de l’intervention) ». La présente consultation a pour objet de sélectionner le prestataire chargé de l’exécution des prestations décrites ci-dessus et prévues dans le cadre de ces arrêtés préfectoraux. Cette consultation porte sur l’ensemble des déchets dangereux et/ou présentant un risque d’incendie sur les sites SPTP et UNALIT à l’exception : - des boues et eaux de la station d’épuration du site SPTP ; - des matériels souillés aux PCB (déjà évacués lors d’une précédente intervention) ; - des déchets issus d’apports sauvages.
Organisme : Agence De l'Environnement et de la Maitrise de l'Energie (49004 - ANGERS Cedex 01)
14
Juin
2024
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.