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Nombre de résultats : 4
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MAPA
Services
25
Avril
2024
24-166audit-thermique-MOE
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23-166 audit thermique MOE
Objet : Opération de MOE concernant une étude thermique multi sites : Auch, Cahors, Narbonne, Carcassonne, Albi, Nîmes et Toulouse.
Organisme : Ministère de la Justice - Antenne régionale de l'équipement de Toulouse (75042 - Toulouse)
  • (11) Aude, (30) Gard ...
23
Mai
2024
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.
AOO
Services
28
Mars
2024
CATLSE24-001
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Marché BOP-Vérifications réglementaires des installations techniques 4UO (2024-2028)
Objet : Marché de prestation de contrôles techniques et de vérifications périodiques réglementaires des installations techniques des juridictions du ressort des Cours d’Appel de Toulouse, Agen, Nîmes et Montpellier 4 lots
Organisme : Ministère de la Justice - CA Toulouse - Service administratif régional (31068 - TOULOUSE Cédex 7)
6
Mai
2024
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AOO
Services
13
Mars
2024
Maintenance
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Maintenance des équipements des EP et structures pénitentiaires en GP
Objet : Marché de maintenance multi technique pour les structures pénitentiaires de la DISP de Toulouse
Organisme : Ministère de la Justice - Direction interrégionale des services pénitentiaires de Toulouse (31015 - Toulouse cedex 06)
30
Avril
2024
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MAPA
Services
12
Mars
2024
2024-05-01
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Missions de conseils juridiques et de défense des intérêts de l’établissement national des invalides de la marine.
Objet : L’objet du présent marché consiste en d’une part l’établissement d’expertise juridiques dans les domaines de compétences précités, d’autre part en la défense des intérêts de l'Enim devant les juridictions de premier degré et d’appel.
Organisme : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Etablissement National des Invalides de la Marine (17183 - PERIGNY CEDEX )
  • 23 lots
  • (67) Bas-Rhin, (68) Haut-Rhin ...
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  • DUME standard DUME standard DUME défini par l'acheteur DUME défini par l'acheteur
29
Avril
2024
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.