PLACE - Plate-forme des achats de l'Etat

Lot 1 : Prestations de géomètre-topographe pour les départements des Yvelines et du Val-d’Oise

Catégorie :

Services

Description :

Ce lot est traité à prix unitaires (article R2112-6 1°) passé sous la forme d’un accord-cadre mono attributaire conformément aux dispositions des articles R.2162-1 et suivants d’une part, et R.2162-13-14 d’autre part. Cet accord-cadre est exécuté par l’émission de bons de commande dans les conditions suivantes : - Sans montant minimum ; - Avec un montant maximal de 196 000 € HT sur la durée totale de validité du marché.

CPV:

71351810 (Code principal)

Dispositions soc./env. :

Lot 2 : Prestations de géomètre-topographe pour les départements de la Seine-et-Marne et de l’Essonne

Catégorie :

Services

Description :

Ce lot est traité à prix unitaires (article R2112-6 1°) passé sous la forme d’un accord-cadre mono attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 et suivants d’une part, et R2162-13-14 d’autre part. Cet accord-cadre est exécuté par l’émission de bons de commande dans les conditions suivantes : - Sans montant minimum - Avec un montant maximal de 160 000 € HT sur la durée totale de validité du marché.

CPV:

71351810 (Code principal)

Dispositions soc./env. :

Lot 3 : Prestations de géomètre-topographe pour les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne et la ville de Paris

Catégorie :

Services

Description :

Ce lot est traité à prix unitaires (article R2112-6 1°) passé sous la forme d’un accord-cadre mono attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 et suivants d’une part, et R2162-13-14 d’autre part. Cet accord-cadre est exécuté par l’émission de bons de commande dans les conditions suivantes : - Sans montant minimum - Avec un montant maximal de 101 000 € HT sur la durée totale de validité du marché.

CPV:

71351810 (Code principal)

Dispositions soc./env. :